Accueil

Accueil

MENTIONS LÉGALES

1/ SITE E-COMMERCE DOCK-AVENUE 

IDENTITE 

Le site internet disponible à l’adresse www.dock-avenue.  (Ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société DOCK AVENUE, société par actions simplifiée au capital de 15030 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 839 025 186 et dont le siège social se situe 10 rue de la cure – 63730 Mirefleurs ci-après dénommée « DOCK AVENUE »). 

N° TVA intracommunautaire : FR66839025186

CONTACTS

Adresse e-mail : info@dock-avenue.com

Directeur de la publication : Serge Nicolas BALEYDIER

HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par la société à responsabilité limitée ALWAYSDATA, ayant son siège social au 62 rue Tiquetonne, 75002 Paris (tél. +33 1 84 16 23 40).

2/ RESEAUX SOCIAUX

IDENTITE

Les sites ou pages DOCK AVENUE de FACEBOOK, TWITTER, INSTAGRAM, PINTEREST, YOUTUBE, GOOGLE +, VIADEO et LINKEDIN sont édités par la société DOCK AVENUE, société par actions simplifiée au capital de 15030 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 839 025 186 et dont le siège social se situe 10 rue de la cure 63730 MIREFLEURS (ci-après dénommée « DOCK AVENUE »).

3/ CONTENU ET UTILISATION DES INFORMATIONS

L’ensemble des contenus, pages, scripts, graphismes, photographies et icônes du Site et/ou des pages DOCK AVENUE des réseaux sociaux sont la propriété exclusive de DOCK AVENUE. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés.

Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site et/ou des pages DOCK AVENUE des réseaux sociaux ou de leurs éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de DOCK AVENUE, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

Les logos, marques, iconographies, relatifs à toutes autres sociétés et produits cités sur le Site et/ou sur les pages DOCK AVENUE des réseaux sociaux sont la propriété respective de leurs auteurs et/ou titulaires.

 

LIENS HYPERTEXTES

DOCK AVENUE décline toute responsabilité quant au contenu des sites référencés sur le Site et/ou sur les pages DOCK AVENUE des réseaux sociaux et quant aux informations fournies par des tiers.

DOCK AVENUE n’exerce aucun contrôle sur les liens hypertextes et/ou autres formats promotionnels. Par conséquent, DOCK AVENUE ne donne aucune garantie concernant notamment :

- la véracité, la qualité, la complétude et l’exhaustivité du contenu des sites internet indexés ;

- les difficultés d’accès et de fonctionnement des sites internet indexés

DOCK AVENUE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site internet indexé sur le Site et/ou sur les pages DOCK AVENUE des réseaux sociaux et un des utilisateurs et/ou acheteurs notamment en raison des pertes ou des dommages subis, les exploitants des sites internet indexés étant seuls responsables du contenu de leur site.

 

LOI APPLICABLE

Le Site est régi par le droit français.

Version du 01/03/2019

DOCK AVENUE SAS